Stratégies possibles d’application de la PI pour empêcher les contrefacteurs

ANDREW GARDNER : LE STYLO polar

Quelles mesures concrètes Andrew a-t-il prises?

Grâce à ses efforts, Andrew a convaincu certains détaillants en ligne de supprimer les sites offrant des produits contrefaits, mais dès qu’un site disparaissait, un autre apparaissait. Il ne pouvait en venir à bout par ses seuls moyens.

Andrew a engagé un organisme tiers pour faire appliquer systématiquement ses droits de dessin industriel en obligeant les détaillants en ligne à retirer tous les hyperliens menant aux sites associés à des contrefaçons. Il est maintenant mieux à même de s’attaquer aux sites Web qui portent atteinte à ses droits et de mettre un frein à la circulation de contrefaçons et d’imitations.

  • La possibilité de recourir à des mesures d’application de la loi à la frontière dans certains pays pourrait en dissuader certains, même si Andrew devrait probablement intenter des poursuites en plus de ces mesures.
  • Il pourrait aussi créer une co-entreprise avec un tiers ou s’associer à un tiers dans le ou les pays d’où proviennent les imitations bas de gamme et les contrefaçons. En raison de sa présence locale, ce tiers serait mieux placé pour mettre fin à la vente de produits contrefaits.
  • La possibilité de recourir à l’arbitrage dans les litiges sur les noms de domaine, si le contrefacteur utilise la marque de commerce Polar ou un nom semblable pouvant porter à confusion dans ses noms de domaine et sur ses sites Web.
  • La possibilité d’élaborer une solide stratégie axée sur la sensibilisation des consommateurs, notamment en leur fournissant des moyens de distinguer les stylos Polar authentiques — comme la campagne de sensibilisation de la clientèle lancée par UGG et la campagne de commercialisation entreprise par Taylor Swift, dont nous avons discuté dans les modules précédents.
Peut-être, mais la médiation aurait peu de chances d’aboutir dans le cas d’un contrefacteur qui se croit intouchable par les mécanismes d’application traditionnels. De plus, pour que la médiation aboutisse, les deux parties doivent sincèrement vouloir parvenir à une solution mutuellement acceptable.
Il n’existe aucune solution ferme et rapide qui permettrait à Andrew de régler ses problèmes à l’échelle internationale et d’empêcher les contrefacteurs de violer ses droits de PI. Toutefois, en tirant des leçons de l’exemple d’Andrew, vous serez en mesure d’anticiper les éventualités en matière de PI qui pourraient survenir et de vous préparer en conséquence.
Last modified: Wednesday, 23 September 2020, 2:15 PM