PI de Tierce Partie

Lorsque vous élaborez votre stratégie de PI, vous devez tenir compte de la PI des autres parties. Souvenez-vous de la discussion que nous avons eue dans un module précédent concernant les licences de source ouverte relatives aux logiciels privés. Si vous utilisez la PI d’autres parties dans votre portefeuille de PI, vous devez toujours en tenir compte dans votre stratégie.

Quand vous utilisez la PI de tiers, vous devez faire preuve de « diligence raisonnable » – pas seulement pour protéger votre propre PI, mais aussi pour vous protéger contre les instances d’application ou les accords de licence coûteux. Comme nous l’avons vu dans le cas des licences de source ouverte, les droits de tierces parties peuvent avoir une incidence sur vos droits relativement à votre propre logiciel. Lorsque vous utilisez la PI de tiers, nous vous recommandons d’effectuer une analyse de diligence raisonnable pour vous aider à:

  • concevoir vos produits de manière à minimiser les risques de violation des droits de PI de tiers;
  • établir le prix de vos produits en tenant compte du coût des licences pour l’utilisation de la PI de tiers;
  • éviter d’être la cible de procédures d’exécution qui peuvent non seulement être très coûteuses, mais aussi vous obliger à fermer les portes de votre entreprise.

Quand vous élaborez votre stratégie de PI, vous devez être proactif, non seulement d’un point de vue offensif mais aussi défensif.

Last modified: Tuesday, 19 September 2017, 5:59 PM