Comment mettre en œuvre sa stratégie de PI?

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Nous discuterons plus en détail des approches stratégiques pour l’exploitation des droits de PI dans les modules à venir. Toutefois, comme point de départ, voici quelques suggestions concernant le droit d’auteur et les marques de commerce.

Droit d'auteur

Pour les œuvres qui font l’objet d’une protection par droit d’auteur, il ne suffit pas d’obtenir ce droit. En d’autres mots, il ne suffit pas d’exprimer sa créativité de manière tangible pour en profiter sur le plan commercial. Le titulaire du droit d’auteur doit également décider s’il veut faire appliquer ce droit et, le cas échéant, dans quelles circonstances et par quels moyens (y compris l’octroi de licences et les poursuites judiciaires).

marques de commerce

Dans le cas des marques de commerce, le titulaire de la marque doit décider proactivement de quelle façon il exercera ses droits. « Si vous n’exercez pas vos droits, ils vous seront retirés. » Cela inclut ne pas prendre de mesures proactives pour empêcher les autres d’utiliser la même marque de commerce ou une marque pouvant prêter à confusion.

par EXEMPLE

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L’entreprise ACME Inc. Détient la marque de commerce « SPIKE » pour ses montres aux États-Unis. Elle découvre qu’un de ses concurrents aux États-Unis fabrique et vend également des montres de marque « SPIKE », qu’un autre fabrique et vend des montres de marque « SPEKE », et qu’un troisième fabrique et vend des horloges coucou de marque « SPIKE ».

Si ACME Inc., qui détient les droits sur la marque de commerce « spike » pour ses montres, ne fait rien pour empêcher ses concurrents de vendre leurs produits ou des produits semblables en utilisant la même marque ou une marque pouvant porter à confusion, elle risque de perdre les droits attachés à sa marque de commerce. Il en serait ainsi parce que la marque « SPIKE » ne permettrait plus de distinguer les montres ACME Inc. des produits de ses concurrents. Ainsi, les titulaires de marques de commerce doivent constamment « faire respecter » leurs droits pour exercer un contrôle sur leur image de marque et empêcher leurs concurrents de créer de la confusion chez les consommateurs, de profiter de leur bonne volonté et de nuire à leur réputation. Comme c’est le cas du droit d’auteur, l’octroi de licences et les poursuites judiciaires sont deux méthodes éprouvées d’exploiter et de protéger les droits associés aux marques de commerce.

Des conditions semblables s’appliquent dans le cas des brevets et des dessins industriels. Les titulaires doivent constamment prendre des décisions concernant l’octroi de licences et le respect des droits en engageant des poursuites judiciaires.

Last modified: Wednesday, 4 October 2017, 4:14 PM